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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODULO-BETON
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MODULOBETON BATIMENTS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODULOBETON BATIMENTS
MODULO-BETON, SAS

Numéro de dépôt :
4226521
Date de dépôt :
17/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2025
MODULOBETON BATIMENTS de MODULO-BETON

Présentation de la marque MODULOBETON BATIMENTS

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MODULO-BETON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULOBETON BATIMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MODULO-BETON domicilié(e) IMPASSE DE FLORIDE, BP 90392 - 82003 - MONTAUBAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 534 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODULO-BETON domicilié(e) IMPASSE DE FLORIDE, BP 90392 - 82003 - MONTAUBAN CEDEX - France.

La marque MODULOBETON BATIMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226521.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOBETON BATIMENTS arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.

MODULO-BETON a également déposé les autres marques suivantes : Crèche Les Bambinous , MODULO – BETON , MODULO MAISON , MODULO MAISON , MBB LUXURY HOUSE


MODULO-BETON, SAS - IMPASSE DE FLORIDE, BP 90392 - 82003 - MONTAUBAN CEDEX - France - SIREN 451534689


MODULO-BETON - IMPASSE DE FLORIDE, BP 90392 - 82003 - MONTAUBAN CEDEX - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction.